ours-idefisc

Idefisc — Actualités fiscales

Cotisation supplémentaire de 4% sur les revenus mobiliers et case 1440 / 2440 de la déclaration fiscale 2013 : l’ « erreur » est permise, si elle ne s’accompagne pas d’une « intention malveillante » !

La case 1440 /2440 de la déclaration fiscale relative à l’année de revenus 2012 a déjà fait couler beaucoup d’encre.

Pour cette année de revenus, une cotisation supplémentaire de 4% est établie sur certains revenus mobiliers, à charge des contribuables qui perçoivent des dividendes et des intérêts dont le montant total net s'élève à plus de 13.675,00 EUR (20.020 EUR pour les revenus 2012) : ceux-ci seront redevables sur la partie qui excède ce seuil d’une cotisation supplémentaire sur revenus mobiliers de 4%.

La cotisation concerne uniquement les dividendes et intérêts, mais pas les autres revenus mobiliers, les revenus exonérés ou encore les revenus divers à caractère mobilier. Des revenus mobiliers tels que les droits d’auteur ne sont donc pas soumis à cette nouvelle cotisation.

Le calcul du seuil s’effectue sans tenir compte de certains revenus tels les boni de liquidation, les intérêts des bons d’Etat émis courant novembre 2011 et encore les revenus de capitaux qui ne sont pas des intérêts ou des dividendes.

Les revenus qui ne sont pas visés par le calcul du seuil ne peuvent par ailleurs pas servir de base de calcul à la cotisation supplémentaire de 4%. Par contre, parmi les revenus compris dans le calcul du seuil, tous ne sont pas soumis à la cotisation supplémentaire de 4 % sur les revenus mobiliers (particulièrement les dividendes et intérêts soumis aux taux de 10 ou de 25 % - alors que ces derniers sont imputés en premier lieu sur la partie exonérée de 20.020 EUR - ou encore les revenus de dépôts d’épargne réglementés soumis au taux de 15 % pour la tranche qui excède la première tranche exonérée de 1.250 EUR (1.830 EUR après indexation pour les revenus 2012).

La législation en vigueur pour les revenus 2012 prévoit que les redevables du précompte mobilier doivent transmettre les informations relatives aux dividendes et intérêts qu’ils attribuent ou qu’ils distribuent, à un Point de Contact Central en identifiant les bénéficiaires des revenus.

Il ne sera fait exception à cette nouvelle règle que lorsque le bénéficiaire des revenus aura opté pour une retenue à la source de la cotisation supplémentaire de 4% sur ses revenus mobiliers, en plus du précompte mobilier (sur les revenus qui y sont soumis, bien évidemment).

Si le contribuable n'a pas opté pour une retenue à la source de la cotisation supplémentaire, celle-ci sera établie lors du calcul de l'impôt des personnes physiques sur la base des informations qui figurent dans la déclaration à l’impôt des personnes physiques, complétées le cas échéant par les données du Point de Contact Central. Ceci lorsque le seuil de 20.020 EUR sera dépassé. Il faut à cet égard retenir que le Point de Contact transmettra automatiquement les informations relatives à tout contribuable dont le total des revenus mobiliers lui ayant été communiqué dépassé, pour une période imposable, le seuil précité.

Ces modifications se sont donc accompagnées d’une petite révolution apportée au contenu de la déclaration fiscale du contribuable belge : les contribuables assujettis à l'impôt des personnes physiques sont tenus, pour les revenus de 2012, de mentionner dans leur déclaration fiscale leurs revenus mobiliers, ainsi que leurs revenus divers à caractère mobilier, sauf s'il s'agit des intérêts et des dividendes qui ont subi la retenue à la source de la cotisation supplémentaire de 4%.

Cette nouvelle obligation de déclaration vise les dividendes, les intérêts, les revenus de la location de l’affermage, de l’usage et de la concession de biens mobiliers, les revenus compris dans des rentes viagères ou temporaires qui ne constituent pas des pensions et qui après le 1er janvier 1962, sont constituées à titre onéreux à charge de personnes morales ou d’entreprises quelconques, les revenus qui résultent de la cession ou de la concession de droits d’auteur et de droits voisins, ainsi que des licences légales et obligatoires, visés par la loi du 30 juin 1994 relative au droit d’auteur et aux droits voisins ou par des dispositions analogues de droit étranger.

L’on constate dès lors que les seuls revenus qui échappent à cette nouvelle obligation de déclaration sont les intérêts et dividendes sur lesquels le contribuable aura demandé que soit appliquée la cotisation complémentaire de 4%, outre le précompte mobilier ordinaire de 21%.

En conséquence, le contribuable devra reprendre ses revenus mobiliers de 2012 dans sa déclaration fiscale pour l’exercice d’imposition 2013, mais uniquement s’il a perçu au total plus de 20.020 EUR de revenus mobiliers (par contribuable) pour 2012 et qu’en font partie des revenus soumis au précompte de 21 % (intérêts et dividendes) et qu’il n’a pas demandé de retenir la cotisation supplémentaire de 4 % à la source. 


Si en revanche, le contribuable n’a pas perçu plus de 20.020 EUR de revenus mobiliers pour 2012 ou qu’une cotisation supplémentaire de 4 % a systématiquement été retenue sur les revenus mobiliers taxés à 21 % de précompte mobilier, il ne doit pas déclarer les revenus mobiliers dans sa déclaration à l’impôt des personnes physiques.

Si le total des revenus mobiliers perçus dépasse le plafond de 20.020 EUR par contribuable, mais que la cotisation supplémentaire de
4 % - dont le prélèvement à la source a été par hypothèse sollicité - n’a pas été prélevée à la source pour tous les revenus, au besoin, le contribuable devra reprendre dans sa déclaration à l’impôt des personnes physiques tous les revenus mobiliers sur lesquels la cotisation supplémentaire de 4 % n’a pas encore été retenue.

C’est dans ce contexte qu’intervien(nen)t, dans la déclaration fiscale, le(s) code(s) 1440 et/ou 2440, qui portent la mention : «vous n’avez pas bénéficié de revenus autres que ceux mentionnés dans votre déclaration, qui peuvent encore donner lieu à la cotisation supplémentaire 4 %».

Le peu de clarté du texte visé sous le code 1440/ 2440 de la déclaration fiscale, ainsi encore que les termes parfois contradictoires des explications administratives, a conduit certains spécialistes à conseiller de déclarer, par principe, tous les revenus mobiliers perçus en 2012, afin de permettre à l’administration fiscale de déterminer le tarif exact d’imposition applicable à ces revenus.

Devant la multiplicité des interprétations, de nombreux contribuables ont rencontré de nombreuses difficultés à compléter leur déclaration fiscale. Celle-ci devait être déposée, sauf recours à un comptable, pour le 26 juin ou le 16 juillet 2013 (tax on web).

L’administration fiscale vient de clarifier la situation, par avis publié sur son site en date du 8 août 2013, soit après le délai de dépôt de la déclaration fiscale relative aux revenus 2012.

L’administration y confirme que celui ou celle qui n’a recueilli aucun intérêt ni dividende, ou dont les seuls intérêts reçus proviennent d’un carnet d’épargne ordinaire belge et sont inférieurs à 1 830 euros, ou a recueilli exclusivement certains autres revenus mobiliers, ne doit pas cocher les cases en question. Ces autres revenus mobiliers sont « les bonis de liquidation, les revenus des bons Leterme (bons d’Etat qui ont été émis le 4/12/2011) et les intérêts au-delà des 1 830 euros de carnets d’épargne ordinaires belges dont la déclaration est obligatoire et sur lesquels aucun précompte mobilier n’a été retenu ». Cette dernière catégorie vise, par exemple, les revenus mobiliers d’origine étrangère non soumis au précompte mobilier belge.

En outre, l’administration précise que le contribuable qui a oublié de cocher la case 1440/ 2440 de sa déclaration fiscale, et qui le devait, peut tout simplement en informer son service de contrôle par lettre, par mail ou encore par téléphone. Le contribuable n’encourra aucune sanction, « s’il s’agit d’un oubli ». Tout au plus le contribuable doit-il s’attendre à recevoir une demande d'information de l’administration fiscale, du moins, précise l’avis, « s’il n’existe aucune intention malveillante ».

L’avis du 8 août 2013 apporte enfin, bien que fort tardivement, les clarifications attendues par beaucoup de contribuables !

L’on remarquera, pour terminer, l’utilisation regrettable par l’administration d’un nouveau critère d’appréciation de l’attitude du contribuable : « l’attitude malveillante » ! Les termes sont peu appropriés, le Code des impôts sur le revenu faisant quant à lui référence aux notions bien connues d’ « intention frauduleuse » ou de « dessein de nuire », dont le contenu a quant à lui été délimité par la jurisprudence… Il ne faut pas douter que cette notion sera source d’incertitude, et sera soumise à l’appréciation des tribunaux !

Auteur : Jonathan Chazkal

Bijkomende heffing van 4% op de roerende inkomsten en vak 1440/2440 van de fiscale aangifte 2013: de "fout" is toegestaan als het niet gepaard gaat met een "bedrieglijk opzet"!

Er is reeds veel inkt gevloeid over het vak 1440/2440 van de fiscale aangifte met betrekking op het inkomstenjaar 2012.

Voor dat inkomstenjaar werd een bijkomende heffing van 4% aangerekend op bepaalde roerende inkomsten, dit ten laste van de belastingplichtigen die dividenden en intresten innen waarvan het totale nettobedrag hoger is dan 13.675,00 EUR (20.020 EUR voor de inkomsten 2012): deze zullen verschuldigd zijn op het gedeelte dat deze grens van een bijkomende heffing op de roerende inkomsten van 4% overschrijdt.

De heffing betreft enkel de dividenden en intresten en niet de andere roerende inkomsten, de vrijgestelde inkomsten of nog de diverse inkomsten van roerende aard. Roerende inkomsten zoals er zijn auteursrechten zijn dus niet onderworpen aan deze nieuwe bijdrage.

De grens wordt berekend zonder rekening te houden met bepaalde inkomsten zoals de liquidatieboni, de intresten op staatsbons van november 2011 en ook kapitaalsinkomsten die geen intresten of dividenden zijn.

De inkomsten die niet worden beoogd bij de berekening van de grens mogen overigens ook niet dienen als berekeningsbasis voor de bijkomende heffing van 4%. Maar, niet alle inkomsten waarmee bij de berekening van de grens werd rekening gehouden, zijn onderworpen aan de bijkomende heffing van 4% op de roerende inkomsten (in het bijzonder de dividenden en intresten die onderworpen zijn aan het tarief van 10 of 25% - terwijl dat deze laatste in eerste instantie verrekend worden op het vrijgestelde gedeelte van 20.020 EUR – of nog de inkomsten uit gereglementeerde spaarrekeningen die onderworpen zijn aan het tarief van 15% voor de schijf die de eerste vrijgestelde schijf van 1.250 EUR overschrijdt (1.830 EUR na indexering voor de inkomsten 2012).

De wetgeving die van kracht is voor de inkomsten 2012 voorziet dat de belastingplichtigen die roerende voorheffing verschuldigd zijn de informatie met betrekking tot dividenden en intresten die zij toekennen of toegekend worden, moeten overmaken aan een Centrale Aanspreekpunt door de begunstigden van de inkomsten bekend te maken.

Er zal geen uitzondering op deze nieuwe regel gemaakt worden wanneer de begunstigde van de inkomsten zal geopteerd hebben voor een afhouding aan de bron van de bijkomende heffing van 4% op zijn roerende inkomsten, naast de roerende voorheffing (uiteraard op de inkomsten die daar aan onderworpen zijn).

Als de belastingplichtige niet gekozen heeft voor een afhouding van de bijkomende heffing aan de bron, zal dit gebeuren bij de berekening van de personenbelasting op basis van de gegevens die op de aangifte van personenbelasting werden ingevuld, aangevuld indien nodig met de gegevens van het Centrale Aanspreekpunt. Dit zal gebeuren wanneer de grens van 20.020 EUR overschreden wordt. Men moet hierbij onthouden dat het Centrale Aanspreekpunt automatisch de gegevens met betrekking tot elke belastingplichtige zal overmaken, waaronder ook het totaal aan roerende inkomsten dat voor een belastbare periode de hiervoor vermelde grens overschreden heeft en welke aan het aanspreekpunt werd meegedeeld.

Deze wijzigingen hebben dus gezorgd voor een kleine revolutie op het vlak van de inhoud van de fiscale aangifte van de Belgische belastingplichtige: de belastingplichtigen die onderworpen zijn aan de personenbelasting zijn ertoe gehouden om, voor de inkomsten 2012, hun roerende inkomsten in hun fiscale aangifte aan te geven, alsook hun diverse inkomsten van roerende aard, behalve als het gaat om intresten en dividenden waarvoor de bijkomende heffing van 4% aan de bron werd afgehouden.

Deze nieuwe aangifteverplichting betreft de dividenden, intresten, inkomsten uit pacht, gebruik en concessie van roerende goederen, de inkomsten uit lijfrentes of tijdelijke rentes die niet uit pensioenen bestaan en die na 1 januari 1962 werden gevestigd onder bezwarende titel ten laste van één of andere rechtspersoon of onderneming, de inkomsten afkomstig uit de overdracht of de concessie van auteursrechten en naburige rechten, alsook de wettelijke en verplichte licenties waarop de wet van 30 juni 1994 betreffende het auteursrecht en naburige rechten betrekking heeft of waarop gelijkaardige bepalingen van buitenlands recht betrekking hebben.

Men stelt bijgevolg dus vast dat de enige inkomsten die aan deze nieuwe aangifteverplichting ontsnappen, de intresten en dividenden zijn waarop de belastingplichtige de toepassing van de bijkomende bijdrage van 4%, bovenop de gewone roerende voorheffing van 21%, heeft gevraagd.

Dienovereenkomstig zal de belastingplichtige zijn roerende inkomsten van 2012 in zijn fiscale aangifte voor het aanslagjaar 2013 moeten opnemen, maar alleen als hij in totaal meer dan 20.020 EUR (per belastingplichtige) aan roerende inkomsten voor 2012 heeft ontvangen en als de inkomsten die onderworpen zijn aan de voorheffing van 21% (intresten en dividenden) er deel van uitmaken en als hij geen afhouding van de bijkomende heffing van 4% aan de bron heeft gevraagd.

Indien de belastingplichtigen echter niet meer dan 20.020 EUR per belastingplichtige aan roerende inkomsten voor 2012 heeft ontvangen of indien een bijkomende bijdrage van 4% systematisch werd afgehouden op de roerende inkomsten die aan 21% roerende voorheffing belast zijn, dan moet hij de roerende inkomsten niet in zijn aangifte van personenbelasting aangeven.

Indien het totaal aan ontvangen roerende inkomsten hoger is dan het plafond van 20.020 EUR per belastingplichtige, maar dat de bijkomende heffing van 4% - waarvan de afhouding aan de bron hypothetisch werd gevraagd - niet voor alle inkomsten aan de bron werd afgehouden, moet de belastingplichtige desnoods alle roerende inkomsten waarop de bijkomende heffing van 4% nog niet werd afgehouden, in zijn aangifte van personenbelasting vermelden.

Het is in die context dat de code(s) 1440 en/of 2440 in de fiscale aangifte tussenkomen waarin staat: “u heeft geen andere inkomsten dan deze reeds vermeld in uw aangifte ontvangen die aanleiding zouden kunnen geven tot de bijkomende heffing van 4%”.

Het weinig duidelijk zijn van de tekst onder code 1440/2440 van de fiscale aangifte, alsook de soms tegenstrijdige begrippen van administratieve uitleg, hebben sommige specialisten ertoe aangezet om, uit principe, aan te raden alle in 2012 ontvangen roerende inkomsten aan te geven teneinde de fiscale administratie toe te laten het juiste belastingtarief te bepalen die van toepassing is op deze inkomsten.

Door het grote aantal interpretaties, werden vele belastingplichtigen geconfronteerd met vele moeilijkheden om hun fiscale aangifte in te vullen. Deze aangifte moest voor 26 juni of 16 juli 2013 (taks on web) neergelegd zijn, behalve wanneer op een boekhouder beroep werd gedaan.

De fiscale administratie heeft zopas de situatie verduidelijkt door op 8 augustus 2013, dus na dat de termijn voor neerlegging van de fiscale aangifte voor de inkomsten 2012 voorbij is, op haar website een advies te publiceren.

De administratie bevestigt daar dat hij of zij die geen enkel intrest of dividend ontvangen heeft, of waarvan de enige ontvangen intresten afkomstig zijn van een gewoon Belgisch spaarboekje en lager zijn dan 1.830 ER, of die enkel bepaalde andere roerende inkomsten heeft ontvangen, de betrokken hokjes niet moet aanvinken. Deze andere roerende inkomsten zijn “de liquidatieboni, de inkomsten uit de Leterme bons (staatsbons die op 4/12/2011 werden uitgegeven) en de intresten boven 1.830 EUR van gewone Belgische spaarboekjes waarvan de aangifte verplicht is en waarop geen roerende voorheffing werd aangerekend”. Deze laatste categorie betreft, bijvoorbeeld, de roerende inkomsten van buitenlandse oorsprong die niet aan de Belgische roerende voorheffing onderworpen zijn.

Bovendien preciseert de administratie dat de belastingplichtige die vergeten is om het vak 1440/2440 aan te vinken in zijn fiscale aangifte, en dit zou moeten doen, op eenvoudige wijze zijn controledienst hiervan op de hoogte kan brengen per brief, mail of per telefoon. De belastingplichtige zal hiervoor niet gesanctioneerd worden, “als het gaat om een vergetelheid”. De belastingplichtige mag zich hoogstens aan een aanvraag tot informatie van de fiscale administratie verwachten, ten minste, volgens het advies, “als er geen enkel kwaad opzet mee gemoeid is”.

Het advies van 8 augustus 2013 brengt eindelijk, ook al is het veel te laat, de duidelijkheid die door vele belastingplichtigen verwacht werd!

Om te eindigen moeten we het betreurenswaardige gebruik door de administratie van een nieuw beoordelingscriterium voor de houding van de belastingplichtige opmerken: “de kwaadwillige houding”! De terminologie is weinig gepast, gezien het Wetboek op de inkomstenbelastingen zelf verwijst naar de welgekende begrippen als “bedrieglijk opzet” of “met het oogmerk te schaden“, waarvan de inhoud volgens hem door de rechtsleer werd afgelijnd… Men moet er niet aan twijfelen dat dit begrip een bron van onzekerheid zal zijn en onderhevig zal zijn aan de beoordeling van de rechtbanken!

Auteur : Jonathan Chazkal
ours-idefisc
Idefisc — Actualités Fiscales
©2003-2020 Idefisc & Words and Wires W3validator